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Marques déposées par SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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CQS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CQS
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE

Numéro de dépôt :
1750155
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/12/2000

Présentation de la marque CQS

Déposée le 13 décembre 1990 par SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CQS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, domicilié(e) Société Anonyme, en abrégé S.D.V., 7 rue du Collège, 21200 BEAUNE - France.

La marque CQS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQS est expirée depuis le 13 décembre 2000.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , CARNOTET , ROCHEPLURE


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - Société Anonyme, en abrégé S.D.V., 7 rue du Collège, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-09

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.